LOI LOM : ça va changer quoi pour l’automobile ?

Interview par Renaud Roubaudi de Jean-Luc Fugit, député du Rhône, rapporteur du projet de Loi d’orientation des mobilités. 

Allez LOM ? par Xavier Voinchet*** 

Non, POA ne vas pas devenir le principal sponsor de l’équipe de football de Marseille. Par LOM, il faut comprendre « Loi d’orientation des mobilités ». Un sujet majeur sur la place et le rôle de la mobilité, et donc de l’automobile, dans un futur très proche.

POA est donc allé interviewer Jean-Luc Fugit*, député du Rhône et l’un des rapporteurs du projet de Loi d’orientation des mobilités sur le contenu de cette grande réforme des transports en France (lien vers la vidéo).

Jean-Luc Fugit nous explique les principaux axes de cette grande loi, plus de 300 pages, qui a pour vocation de prévoir et organiser la mutation des mobilités au cœur des territoires par la mise en place de multiples dispositifs, tout en assurant la transition écologique.

Décarboner les transports

C’est l’un des objectifs majeur de la LOM. Ce challenge a même été chiffré : réduire de 37,5 % les émissions de CO² d’ici 2030. Pour parvenir à améliorer la qualité de l’air, l’enjeu est bel et bien de faire cohabiter un ensemble de solutions avec le souci de réduire l’empreinte carbone des moyens de transport.

13,4 milliards d’euros d’investissement

Concrètement, la LOM est d’abord caractérisée par un investissement massif de 13.4 milliards d’euros dans la rénovation et la modernisation des infrastructures de transport, principalement le ferroviaire et le réseaux routier. L’ère du « tout TGV/tout autoroute » semble consommée. Des réseaux ferroviaires type RER peuvent ainsi être mis en chantier autour des grandes métropoles.

Organiser une telle redistribution des cartes dans les territoires suppose de donner plus de pouvoir et de compétences en la matière aux collectivités, métropoles et communautés de communes : c’est que qu’ambitionne la LOM.

Le vélo à l’honneur

Le vélo est mis en avant avec l’obligation de création de réseaux de pistes cyclables et en accompagnant son emploi en toute sécurité (marquage contre le vol, leçon d’apprentissage du vélo à l’école, obligation pour la SNCF de proposer des trains équipés pour les vélos, etc…). Une révolution pour les défenseurs des deux roues.

Faciliter le covoiturage

Pour Jean-Luc Fugit, le covoiturage « est le premier système de transports en commun des territoires ». En effet, dès lors que les petites lignes ferroviaires ont été fermées et qu’un réseau de bus n’est pas mis en place, partager sa voiture revient à créer un moyen de transport en commun de substitution.

Pour inciter le covoiturage, la LOM prévoit la création de voies de circulation réservées, et suggère aux collectivités de subventionner les covoitureurs.

Autre argument proposé par la loi, celle du « Forfait mobilité durable », un dispositif d’un montant de 400€ par an que votre employeur pourra vous accorder si vos trajets entre votre domicile et votre lieu de travail sont réalisés en vélo ou bien en covoiturage.

Favoriser la voiture électrique…

A défaut de pouvoir vous déplacer avec un moyen de transport doux ou partagé, la voiture individuelle demeure. Mais, c’est bien la voiture électrique qui est encouragée par la LOM.

Conscient de l’enjeu de la recharge, la loi doit permettre de multiplier par 5 le nombre de bornes de recharge d’ici 2022. Pour les automobilistes qui résident en copropriété, le droit à la prise sera renforcé et son vote dans les assemblées d’habitats collectifs facilité. Pour encourager l’électrification du parc automobile français, le bonus et les primes à la conversion lors de l’achat d’un véhicule propre seront conservées.

…mais aussi le gaz, l’hydrogène, les biocarburants

On notera le souhait de la LOM de privilégier le gaz pour les poids-lourds. Enfin, les flottes de véhicules professionnels, lesquelles représentaient 30% des voitures particulières et véhicules utilitaires légers vendus en 2018, devront elles aussi passer à l’électrique, au gaz, ou bien à l’hydrogène. Plus qu’une mutation, c’est une transformation qui est autorisée par la LOM.

Mise en place des « Zones à faible émission »

Pour les usagers de l’automobile des grandes agglomérations, la création de zones à faible émission (ZFE) qui limiteront la circulation aux véhicules les plus propres a été validée par la LOM.

Nous allons donc devoir observer de nouveaux comportements dans les grandes métropoles, tant sur l’utilisation de la voiture elle-même que sur le choix des motorisations.

Peut-être verrons-nous la naissance de deux parcs automobiles, celui des villes et celui des champs ; le premier étant essentiellement électrique, le second thermique avec une priorité pour les biocarburants.

La fin des carburants fossiles pour nos voitures en 2040

La vente de voitures utilisant des carburants d’origine fossile, hybrides compris, devrait être purement et simplement interdite en 2040.

La LOM prévoit aussi d’autres mesures qui touchent la mobilité sous toutes ses formes et notre manière de concevoir la place de l’automobile dans le futur écosystème de transport français. Ainsi, la LOM détaille un nouveau cadre d’usage pour les flottes en libre-service (voitures, vélos et trottinettes), autorise la circulation de navettes autonomes dès 2020, et propose la création de plateformes numériques pour aider au choix de sa mobilité pour ses déplacements.

Un permis moins cher

En matière automobile, plusieurs autres annonces de la LOM sont intéressantes. Tout d’abord, alors qu’il coûte 1800 euros en moyenne, l’examen du permis de conduire sera moins cher et plus rapide. Alors que le climat politique semble de prime abord anti-voiture, rendre le permis de conduire plus accessible peut sembler contradictoire. Toutefois, pour la jeunesse, cette mesure pourrait largement contribuer à l’emploi dans les territoires où le fait de pouvoir être autonome dans ses déplacements pèse dans une recherche d’emploi.

De plus, le marché des pièces détachées automobile est aussi transformé par la LOM pour ouvrir ce dernier et ne plus réserver aux industriels l’exclusivité de certaines pièces.

Par ailleurs, la LOM exigera des sociétés concessionnaires d’autoroute de proposer une tarification réduite pour les véhicules « à carburant alternatif ».

Enfin, une mesure politique prévue par la LOM entérine la capacité pour les présidents de conseils départementaux, les maires et les présidents d’intercommunalités de relever de 80 à 90 km/h la vitesse maximale autorisée hors agglomération.

Transformer l’organisation des mobilités en France

Force est de constater que la voiture n’a pas été mise au rebus par la LOM puisqu’elle fait partie intégrante des dispositifs proposés, notamment en matière de covoiturage. Ne restera plus qu’à vérifier l’application des mesures proposées par la LOM au quotidien, aussi bien dans les métropoles qu’au cœur des territoires.

Ultime tendance que la LOM semble également favoriser, et qui intéressera les petits observateurs, est la légalisation de la conversion (ou retrofit) d’un véhicule thermique en véhicule électrique. Un sujet déjà abordé par POA lors du Café garage du 27 septembre 2019 (vidéo à retrouver ici). Toutefois, c’est un règlement et non une loi qui sera nécessaire pour acter la conversion électrique. Celui-ci devrait être pris début 2020 par Elisabeth Borne, ministre de la transition énergétique et solidaire. Pour les petits observateurs qui s’interrogent sur cette pratique, retrouvez l’essai de la Porsche 912 (1968) électrique.

La Loi d’orientation des mobilités est le premier texte qui organise dans toutes ses composantes les transports en France. Parce qu’elle a des conséquences sur le quotidien des petits observateurs et montre les grandes tendances qui risquent de bouleverser l’industrie automobile, nous avons souhaité, chez POA, vous en faire la synthèse. L’automobile y aura une place importante, qu’elle soit thermique ou électrique, individuelle ou partagée. Comme nous vous le disons souvent sur POA, « rien ne s’oppose » !

 *Elu de la majorité en juin 2017, Jean-Luc Fugit est enseignant-chercheur spécialiste de la pollution de l’air. A l’Assemblée, il est également secrétaire de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

**La Loi d’orientation des mobilités est le fruit des travaux et réflexions engagées lors des Assises de la mobilité, grande concertation qui s’est déroulée durant trois mois fin 2017. Près de deux ans plus tard, et de nombreux allers-retours entre l’Assemblée Nationale et le Sénat, la Loi d’orientation des mobilités a été adopté à l’Assemblée le 19 novembre 2019, après notre entretien avec Jean-Luc Fugit. Si ce rallye législatif vous intéresse, il est consultable sur le site de l’Assemblée Nationale.  

***Passionné par la mobilité en général et l’automobile en particulier, Xavier Voinchet a travaillé en collectivité territoriale. Il est aujourd’hui communicant et plume freelance. Visitez son site Internet : www.xavier-voinchet.fr

Retrouvez également ici le dossier consacré sur la LOM sur le site du Ministère de la Transition énergétique et solidaire.

L’avis des Petits Observateurs !

22 commentaires au sujet de « LOI LOM : ça va changer quoi pour l’automobile ? »

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  1. julien

    Vous savez très bien que c’est une guerre de classe déguisé en fausse écologie !!!
    POA comment pouvez vous laissez faire ça , alors que vous vous dite sois disant (bagnolard)
    Le neuf est HORS de prix!!!
    Vous savez très bien qu’actuellement il est impossible de trouver une voiture essence d’occasion (critair 1donc a partir de 2011) sauf un pot de yahourt … mais quand on a 3 gosses + les bagages, on achètes quoi ???
    y a rien !!! Pourquoi, parce que les gens qui on ces rares voitures essence, ne les vendent pas, ils les gardent!!!
    … et c’est pas votre pseudo site « le parking.fr » ou on va en trouver une ! Enfin si, on va en trouvé une mais en ukraine ou en allemagne avec toute les connerie de paperasse et de taxe qui vont avec pour l’homologué et de surcroit sans la voire et l’essayer !
    Vous etes vraiment des BOBOS parisien déconnectés de la vie !!!…
    Quand on entend ce député parler comme dans un livre avec toute la démagogie qui va avec , on se rend vite compte également que ces gens sont des puceaux de la vie!
    Réagissé POA , si des gens doivent défendre le droit de la circulation individuel, c’est bien vous !
    C’est a vous les gens des MEDIAS automobile (POA, TURBO M6, AUTO MOTO TF1 etc, etc..) ainsi que la presse subventionné car personne ne l’achète (AUTOPLUS et CIE) ainsi que certain site automobile grand public en fin de vie et totalement ininterressant CARADISIAC et CIE) de defendre se droit pour tous et surtout pour les plus pauvre,
    en faisant pression sur l’état ou en dévaluant systematiquement les voitures electrique (vous devez faire en sorte de representer un lobby pour le peuple qui veut rouler en voiture de façon économique)
    D’ailleur, c’est exaltant de voir a quel vitesse vous tuez votre passion qui est votre gagne pain (vous sciez la branche sur laquelle vous etes assis) au lieu de réagir pour pouvoir etre en phase avec votre métier-passion…
    J’attend avec impatiente votre réponse …

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  2. Poil à gratter

    Alors bien sûr, c’est la France qui représentant 1 % de la pollution mondiale… va , avec ses p’tits bras musclés sauver la planète en taclant les bagnoles fabriquées encore (?) chez nous. Par contre les super tankers , les avions et leurs traînées chimiques, et les élus qui font moult déplacements en avion, hélicoptères etc… aux frais de la princesse(c’est nous la princesse) là on oublie. Pour nous ce sera vélo!
    L’impression d’une loi fourre tout , vue par le très petit bout de la lorgnette sans vrai vision directrice objective, bref une loi pour racoler des suffrages écolos pour garder le pouvoir et les avantages concomitants.

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    1. Photobruno

      https://www.lefigaro.fr/flash-eco/le-secteur-financier-a-apporte-745-milliards-de-dollars-au-developpement-de-projets-charbon-20191205
      et pendant ce temps…
      En outre, 300 banques ont versé plus de 585 millions de dollars à ces promoteurs du charbon via l’émission de titres, poursuivent les associations militantes. Ces «actes sont une gifle à l’accord de Paris sur le climat», considère Greig Aitken de BankTrack.
      Au total, il existe plus de 1.000 projets de centrales ou unités de production de charbon qui, s’ils se concrétisaient, ajouteraient 570 gigawatt au parc mondial de centrales à charbon, l’augmentant ainsi de 28%, déplorent ces ONG environnementales dans un communiqué conjoint avec un réseau mondial d’ONG partenaires.

  3. Philippe

    Bien sur plein d’employeurs vont filer 400 balles pour que leurs employes viennent en velo.
    A mon avis ils pourraient filer ca si ils utilisaient moins la machine a cafe ou arretaient les pauses clopes toutes les 30 min.
    Ils sont vraiment deconnectés ces politiques.
    Je vois pas ce qu’ils ont contre,le tgv, transport de centre ville en centre ville mais doit uniquement etre utilises sur de longues distances.

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  4. Petrolhead

    La solution pour contrer les émissions de carburants fossiles est le carburant synthétique …. l’électrique généralisé n’est pas viable …sinon pour les vehicules utilitaires urbains et periurbains . Le combat se joue contre les lobbies et régimes pétroliers . Les constructeurs automobiles devant l’effondrement économique du secteur et l’impasse de l’ électrique qui s’annoncent , développeront, dans un sursaut salutaire, les investissements pour réduire le coût de production du carburant synthétique.

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  5. Mat Ador

    Je cite le député (à 5 min et des pleines brouettes) :  » Scrouic – La Genèse de cette loi – scrouic – il y a eu d’abord en gros les assises de la mobilité – scrouic  »
    Les assises de la mobilité.
    ‘Taing, je suis sur le cul.
    🙂 🙂 🙂

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  6. Nabuchodonosor

    Merci POA pour cet interview exclusive cependant difficile à écouter en raison non pas de l’accent Lassalien de votre interlocuteur ce qui aurait été délicieux, mais en raison de la pollution à votre micro de bruits urbains parasites…

    Monsieur Fugit. Je veux partager votre constat, j’ai plus de peine sur le terme et les moyens. La France est un petit pays au milieu d’autres pays européens partenaires ou non qui essaient de conserver leur compétitivité dans une économie mondialisée aujourd’hui dominée largement par deux pôles Est/Ouest (Chine/USA).

    C’est bien d’être vertueux et de montrer l’exemple, mais on ne doit pas se l’imposer à soi-même si l’on veut qu’il s’impose naturellement aux autres. Un autre chemin eût été plus sage. Cela me rappelle les 35 heures de la mère Aubry qui extrapolait le futur du travail en partant de Germinal ; On voit où cela nous a mené… Trop long de développer ici. J’aurais toutefois plaisir à converser plus amplement avec vous et vos pairs sur le sujet.
    😉
    Votez Nabu, le bon sens près de chez vous.

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    1. Renaud Roubaudi

      Et oui Marc, Le micro principal nous a lâché au début de l’interview et c’est celui de secours de la GoPro qui a pris le relais. Nous nous en sommes rendus compte au dérush car l’indicateur de prise de son fonctionnait mais le transmetteur au ficher de la GoPro était HS. Impossible à détecter. Nous étions réellement dépités. Tant d’efforts ruiné…Nous avons tout fait pour atténuer les bruits de fonds. Nous avons décidé de diffuser malgré tout, sachant qu’on nous reprocherait la qualité du son.
      La vrai vie est cruelle parfois…

    2. Nabuchodonosor

      L’interview était « En Marche », mais le micro a débrayé, insoumis sans doutes…
      Auditeur inconditionnel, Adorateur de POA et Bagnolard syndiqué je ne me permettrai le moindre reproche à votre endroit…
      Merci de votre retour Renaud et tenez bon vous êtes au TOP, un jour vous verrez, même le grand Jeremy se prosternera.
      😉
      #NabuGoPOA

    3. James May

      Prostrate yourself as much as you want.
      I think I’m going to join those guys.
      They seem to stay serious in a good mood.
      Captain Slow

  7. Georges Piat

    C’est vertueux, comme d’habitude et ça enfonce pas mal de portes ouvertes mais en écoutant attentivement, on s’aperçoit que presque tous les points évoqués demandent un gros investissement.
    Alors la grande question, qui va payer ? Et c’est là que ça risque de coincer… Mais sur le papier, c’est merveilleux, je n’en doute pas.

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  8. Neufcentdixespada

    En Direct de Bretagne ,ou nous testons actuellement la longueur de ravitaillement de la voiture électrique ( en attendant dans les queues au stations…), je me permets de vous remercier d’avoir mis en avant ce monsieur ,non thunbergien ,ancré ,lui dans les réalités de petites et moyennes villes de province.Cela change des sempiternels ecotartuffes(tiens ,voilà que j’entends ce pauvre Yann Arthus B. sur France Inter ce matin… vite baissons le son!).Il me rassure un peu face cette loi à l’intitulé quasi orwellien, et au doux parfum d’économie planifiée …

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  9. Joe

    Pourquoi faire une différence en Agro-carburant (biocarburant es y un abus de langage) et carburant fossil quand la priorité est de lutter contre le réchauffement climatique.
    L’´E85 utilisé dans les moteurs thermique rejette en moyenne 28% de CO2 en plus par rapport à une essence.

    Un peu comme si on filait un bonus à celui qui prend un véhicule à 128g par rapport à celui qui Uk choisit un véhicule à 100g.
    Soyons logique. En plus transformer en Afro-carburant consomme une énergie folle et donc du CO2.

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  10. Robinson

    Pas facile de faire des vidéos dans Paris pour parler d’auto! C’est toujours dans le même secteur sécurisé, Invalides/Grand Palais/15e/Trocadero/Avenue Foch. Jamais à Barbes/Gare du Nord/Stalingrad/République…je me demande bien pourquoi! Bizarrement Akram a fait le même choix!

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  11. chapman

    C’est une balade que j’adore faire quand je suis à Paris. Ce député semble sincère et a l’avantage de venir de la campagne. Il sait l’impossibilité de se passer de son auto. Il va falloir faire des efforts, ça c’est sûr. Ils vont être essentiellement financiers.
    Comme lui, je n’aime pas fonctionner par opposition. Il me paraît néanmoins difficile d’expliquer nombres de contraintes sur des petits déplacements en encourageant d’un autre côté le tourisme de masse et l’objectif des cent millions de visiteurs du monde entier dans notre beau pays (déjà première destination touristique je le rappelle) venant à bord d’affreux gros navions et d’atroces bateaux fumants….. Et c’est un pilotaillon du dimanche qui vous parle.
    Malgré ce défaut de micro qui m’a rappelé les grandes heures du POA des débuts, cet homme m’a donné envie de voir la suite et je le préfère à tous les collapsologues, oiseaux de mauvaises augures qui m’annoncent la fin de l’humanité en regardant mes poches.
    Merci pour cet interview positif.

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    1. poilagratter

      Un député LREM incère…Etre d’origine provinciale comme Macron n’est certes pas un gage de crédibilité, surtout quand on entend le discours fumeux « fourre-tout sans rien de concret  » typé Macron et consorts .
      Celui là ne donne pas envie de voir la suite qui ne sera pas celle qu’il vous laisse imaginer .
      Seuls les actes comptent et pour l’instant c’est, mort à la liberté individuelle de déplacement du vulgum pecus, par taxes taxes taxes. On devrait étudier l’empreinte carbone des élus et leur faire payer une taxe afférente.